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Marques déposées par CHATEAU CABEZACTODO
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DOMAINE CABEZAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE CABEZAC
CHATEAU CABEZAC, SCEA

Numéro de dépôt :
99804444
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029

Présentation de la marque DOMAINE CABEZAC

Déposée le 20 juillet 1999 par CHATEAU CABEZACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CABEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est CHATEAU CABEZACTODO domicilié(e) 16-18 Hameau de cabezac, 11120 BIZE MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 351 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme dondain stephanie domicilié(e) 23 HAMEAU DE CABEZAC, 11120 BIZE MINERVOIS - France.

La marque DOMAINE CABEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE CABEZAC arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

CHATEAU CABEZAC a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE CABEZAC , CHATEAU PONT DE CESSE , CHATEAU CABEZAC , MARQUIS DE BIZE , MAS CAZELLES , VINUM CLARUM , MAS ROQUE DE BEAU , Roc de Bô


CHATEAU CABEZAC, SCEA - 16-18 Hameau de cabezac, 11120 BIZE MINERVOIS - France - SIREN 414351361


Mme dondain stephanie - 23 HAMEAU DE CABEZAC, 11120 BIZE MINERVOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413844 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733939 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2019-12-12

Inscription le 7 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804275 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Emballage en carton pour bouteilles, Emballage en bois pour bouteilles. Boissons alcooliques à savoir : vins issus de la fermentation de raisins pour la production de vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays et vins doux naturels en rouge, rosé et blanc. Publicité gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).